Mentions légales

Entreprise Jean-Claude SAVARY

Siège social : 6 rue dLacoste – 33270 FLOIRAC

Tél : 05 56 40 62
Port : 06 64 12 66 94

E-mail : jean-claude.savary072@orange.fr

RCS XXX XXX XXX BORDEAUX
Siret XXX XXX XXX XXXXAPE XXXXX

Hébergement :

OVH

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Directeur de la publication : Octave KLABA

Conception :

Michel BOUDRY

 

Objet

Le présent site internet à pour objet de fournir des informations sur les activités et l’implantation de l’entreprise Jean-Claude SAVARY. La consultation du site internet suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.

Propriété intelectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, dessins, graphismes et tous les autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de  l’entreprise Jean-Claude SAVARY. Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de  l’entreprise Jean-Claude SAVARY est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de  l’entreprise Jean-Claude SAVARY est donc interdite, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Contenu éditorial

l’entreprise Jean-Claude SAVARY s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition. Le contenu éditorial du site est à but informatif et non contractuel et peut être modifié, sans recours ni préavis.  l’entreprise Jean-Claude SAVARY s’engage à mettre tous les moyens humains, techniques et financiers pour assurer la fiabilité des informations sur le site. Elle ne peut en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur, omission, inexactitude, indisponibilité ou défaut d’affichage de ces dernières.

Droits et devoirs de l’utilisateur

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur est informé que lors de ses visites, le site collecte des informations destinées à l’établissement de statistiques de trafic. La collecte d’informations personnelles sur le site s’effectue en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.

Disponibilité des services

l’entreprise Jean-Claude SAVARY met en place tous les moyens nécessaires pour rendre le site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Elle peut néanmoins suspendre l’accès au site sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau et elle ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler.

Droit applicable

Les présentes sont soumises au droit français.